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Brumisateurs : un nouvel encadrement réglementaire en prévention de la légionellose

Le 16/05/2018

Les brumisateurs, utilisés notamment par les cafetiers et restaurateurs, font désormais l’objet d’un encadrement règlementaire précisé dans l’arrêté du 7 avril 2017 applicable dès le 1er janvier 2018. 

16/05/2018

Cette règlementation a été mise en place dans le cadre de la prévention de la légionellose. Cette pathologie, qui n’est pas contagieuse. Elle se caractérise dans sa forme grave par une pneumopathie (infection pulmonaire) aigüe pouvant entrainer le décès dans 11 % des cas. C’est pourquoi cette maladie est à déclaration obligatoire. Les services de l’ARS sont en charge des investigations environnementales des cas signalés par les professionnels de santé et pourront être amenés à venir vérifier le respect de cette réglementation.

La légionellose se contracte principalement par inhalation d’eau en aérosol contaminée par des bactéries de type légionelles. Cette bactérie, présente à l’état naturel dans les eaux douces et les sols humides peut se développer dans les réseaux de production d’eau chaude sanitaire, mais aussi dans les dispositifs de brumisation, en particulier si la température est comprise entre 25 et 45°C.

Aussi, il apparait primordial d’informer les professionnels susceptibles d’utiliser ces systèmes de brumisation de leurs obligations préventives en matière de gestion de ces dispositifs.

C’est la raison pour laquelle nous avons préparé une lettre circulaire (en PJ) destinée aux cafetiers et restaurateurs, et que nous vous demandons de bien vouloir leur transmettre.

Nous vous adressons également l’encart ci-dessous qui pourrait être inséré sur votre site internet, puisque d’autres professionnels de votre réseau peuvent aussi utiliser ces dispositifs (hôtels, campings, centres de loisirs et d’attraction, zoo, magasins de distributions…).

L’Agence Régionale de Santé Occitanie rappelle  également que dans le cadre de la prévention de la légionellose, l’arrêté du 7 aout 2017 qui fixe des règles techniques et procédurales visant à la sécurité sanitaire des systèmes  collectifs de brumisation est en application depuis le 1er janvier 2018. Un guide est à la disposition de chaque gestionnaire. Il  présente les obligations et bonnes pratiques à respecter dans la mise en œuvre et l’entretien de ces équipements.

Le guide  est en ligne :  http://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/guide_prevention_legionellose-brumisation.pdf

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